Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : poesieducorps.com Ces informations qui suivent :

1. Bulletin légales :

Le site web poesieducorps.com est la propriété absolue de Entrepreneur individuel Poésie du Corps, qui le propose.

Entrepreneur individuel Poésie du Corps – N° Tel : 0781198763

1B Chemin du Tiouzé 25870 Venise
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 92207376200010

N° TVA : FR33922073762
Adresse mail : poesieducorps@gmail.com

Le Fondateur du site est : Nibas Audrey
Le Chef de publication : Nibas Audrey
De quelle façon joindre le Directeur de publication : poesieducorps@gmail.com

Le Développeur est : Nibas Audrey
Comment contacter le Réalisateur : poesieducorps@gmail.com

Le site est hebergé par : HOSTINGER

RCS –
Code APE (INSEE) –
Numéro de TVA : –
Siège Sociale de l’hébergeur : Kaunas, Lituanie Hostinger, UAB Jonavos g. 60C, 44192

Ces Mentions Légales ont été générées via ce site

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : poesieducorps.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web poesieducorps.com regroupe un ensemble de services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site poesieducorps.com. Le site poesieducorps.com est mis à jour régulièrement par Nibas Audrey.
Nibas Audrey s’efforce d’indiqué sur le site poesieducorps.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site suivant poesieducorps.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, poesieducorps.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, poesieducorps.com ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Nibas Audrey est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet poesieducorps.com, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Nibas Audrey, responsable du site même partielle du site internet poesieducorps.com, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Nibas Audrey, directeur du site internet à cette adresse : poesieducorps@gmail.com, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site poesieducorps.com possède de multiple URL hypertextes vers d’autres sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à la validation de Nibas Audrey. Cependant, Nibas Audrey ne peut pas sécuriser l’ensemble des élements des sites visités et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site poesieducorps.com, Nibas Audrey ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site interne poesieducorps.com. L’utilisateur offre ces informations en toute connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site interne poesieducorps.com le devoir ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, adressez votre requête à poesieducorps.com par mail : poesieducorps@gmail.com ou via écrit  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’usager du site suivant poesieducorps.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l’hypothèse de vente du site interne poesieducorps.com et de tout ses droits autorise Nibas Audrey à céder les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site suivant poesieducorps.com.
Le site web poesieducorps.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).